Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1 résultat pour la valeur "2001" du filtre Année, pour la valeur "Personnes Agées" du filtre Domaine

Portant nomination des membres du Comité départemental des retraités et personnes agées du Haut-Rhin C.O.D.E.R.P.A.

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page